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Brevet européen · EP4257930 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4257930
Numéro de demande
EP23165318
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2023
Publié
11 oct. 2023
Délivré
21 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
29 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01D 21/00 (2006.01)
G01D 5/14 (2006.01)
G01D 9/00 (2006.01)
G01D 11/30 (2006.01)
H03K 17/95 (2006.01)
H03K 17/97 (2006.01)
Priorité
DE 102022108279 06.04.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2026

  2. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  3. 28 mai 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Maucher Jenkins, Patentanwälte & Rechtsanwälte, Urachstr. 23, 79102 Freiburg, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

  4. 21 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

Parties

Inventeur

Bach, Sebastian

79874 Breitnau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.