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Brevet européen · EP4257930 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4257930
- Numéro de demande
- EP23165318
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2023
- Publié
- 11 oct. 2023
- Délivré
- 21 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01D 21/00 (2006.01)G01D 5/14 (2006.01)G01D 9/00 (2006.01)G01D 11/30 (2006.01)H03K 17/95 (2006.01)H03K 17/97 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022108279 06.04.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 28 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Maucher Jenkins, Patentanwälte & Rechtsanwälte, Urachstr. 23, 79102 Freiburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
- 21 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
Parties
Inventeur
Bach, Sebastian
79874 Breitnau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.