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Brevet européen · EP4257961 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4257961
- Numéro de demande
- EP21900340
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 nov. 2021
- Publié
- 11 oct. 2023
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01N 23/223 (2006.01)H01J 35/14 (2006.01)H05G 1/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020199366 01.12.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/040221 01.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/118585 09.06.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
KAMBE, Makoto
Takatsuki-shi, Osaka 569-1146, JP
OMOTE, Kazuhiko
Akishima-shi, Tokyo 196-8666, JP
HIGUCHI, Toshifumi
Takatsuki-shi, Osaka 569-1146, JP
TADA, Tsutomu
Takatsuki-shi, Osaka 569-1146, JP
FUJIMURA, Hajime
Takatsuki-shi, Osaka 569-1146, JP
NONOGUCHI, Masahiro
Akishima-shi, Tokyo 196-8666, JP
JIANG, Licai
Auburn Hills, Michigan 48326, US
VERMAN, Boris
Auburn Hills, Michigan 48326, US
PLATONOV, Yuriy
Auburn Hills, Michigan 48326, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.