GASMESSVORRICHTUNG UND GASMESSSYSTEM
Brevet européen · EP4257972 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4257972
- Numéro de demande
- EP23164951
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2023
- Publié
- 11 oct. 2023
- Délivré
- 20 août 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 33/00 (2006.01)G01N 30/00 (2006.01)G01N 30/88 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022063053 05.04.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 20 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
Parties
Titulaire
Sintokogio, Ltd.
Nagoya-shi, Aichi 450-6424, JP
National University Corporation TOYOHASHI UNIVERSITY OF TECHNOLOGY
Toyohashi-shi, Aichi 441-8580, JP
Inventeur
MIZUTANI, Manase
Nagoya-shi, Aichi, 450-6424, JP
SUZUKI, Yoshihisa
Nagoya-shi, Aichi, 450-6424, JP
NODA, Toshihiko
Toyohashi-shi, Aichi, 441-8580, JP
SAWADA, Kazuaki
Toyohashi-shi, Aichi, 441-8580, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.