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Brevet européen · EP4258061 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4258061
Numéro de demande
EP23187941
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2015
Publié
11 oct. 2023
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
31 août 2035
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G03G 15/08 (2006.01)
G03G 21/16 (2006.01)
G03G 21/18 (2006.01)
Priorité
JP 2015022608 06.02.2015
Divisionnaire de
EP20180563
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

Brother Kogyo Kabushiki Kaisha

BROTHER KOGYO KABUSHIKI KAISHA

15-1, Naeshiro-cho Mizuho-ku Nagoya-shi, Aichi-ken 467-8561, JP

Inventeur

FUKAMACHI, Yasuo

Nagoya-shi, Aichi, 467-8562, JP

TAGUCHI, Kazuna

Nagoya-shi, Aichi, 467-8562, JP

KANDA, Takuya

Nagoya-shi, Aichi, 467-8562, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.