TEMPERATURABHÄNGIGER SCHALTER

Brevet européen · EP4258316 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4258316
Numéro de demande
EP23194593
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2020
Publié
11 oct. 2023
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
7 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H01H 37/00 (2006.01)
H01H 37/32 (2006.01)
H01H 37/54 (2006.01)
H01H 37/60 (2006.01)
Priorité
DE 102019128367 21.10.2019
Divisionnaire de
EP20200846
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    WITTE, WELLER & PARTNER, Patentanwälte mbB, Phoenixbau, Königstraße 5, 70173 Stuttgart, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

  2. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

Hofsaess, Marcel P.

Rothenburg 1, 99707 Kyffhäuserland Ortsteil Steintahleben, DE

Mandataire

WITTE, WELLER & PARTNER

Patentanwälte mbB Phoenixbau Königstraße 5, 70173 Stuttgart, DE

Inventeur

Hofsaess, Marcel P.

99707 Kyffhäuserland Ortsteil Steintahleben, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.