VERARBEITUNG VON PROZESSDATEN
Brevet européen · EP4258619 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4258619
- Numéro de demande
- EP23193749
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2018
- Publié
- 11 oct. 2023
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H04L 12/42 (2006.01)H04L 12/40 (2006.01)H04L 49/102 (2022.01)H04L 49/25 (2022.01)
- Priorité
- DE 102017208835 24.05.2017
- Divisionnaire de
- EP21207503
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
JEROLM, Daniel
49152 Bad Essen, DE
QUAKERNACK, Frank
33615 Bielefeld, DE
KIRSTE, Hans-Herbert
32429 Minden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.