HALBLEITERBAUELEMENTE UND DATENSPEICHERSYSTEME DAMIT
Brevet européen · EP4258840 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4258840
- Numéro de demande
- EP23165254
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2023
- Publié
- 11 oct. 2023
- Délivré
- 4 févr. 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H10B 41/10 (2023.01)H10B 41/27 (2023.01)H10B 43/10 (2023.01)H10B 43/27 (2023.01)H10B 43/40 (2023.01)
- Priorité
- KR 20220042843 06.04.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 4 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
Parties
Titulaire
Samsung Electronics Co., Ltd.
Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR
Inventeur
KWON, Donghoon
16677 Suwon-si, KR
MIN, Chungki
16677 Suwon-si, KR
YOON, Boun
16677 Suwon-si, KR
JANG, Kihoon
16677 Suwon-si, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.