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Brevet européen · EP4258942 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4258942
Numéro de demande
EP21907241
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2021
Publié
18 oct. 2023
Délivré
21 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A47B 88/994 (2017.01)
A47B 88/981 (2017.01)
Priorité
SE 2051454 14.12.2020
Demande PCT
PCT/SE2021/051248 14.12.2021
Publication PCT
WO2022/132004 23.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

Parties

Inventeur

HWU, Han

22762 Lund, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.