MILCHMODUL ZUR HERSTELLUNG VON WARMER ODER KALTER, GESCHÄUMTER ODER UNGESCHÄUMTER MILCH

Brevet européen · EP4258960 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4258960
Numéro de demande
EP21824687
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2021
Publié
18 oct. 2023
Délivré
10 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
9 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A47J 31/60 (2006.01)
A47J 31/44 (2006.01)
A47J 31/46 (2006.01)
Priorité
IT 202000030389 10.12.2020
Demande PCT
PCT/IB2021/061567 10.12.2021
Publication PCT
WO2022/123516 16.06.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 19 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 22 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 22.04.2024

  5. 10 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2024

Parties

Inventeur

SISTO, Giuseppe Antonio Ercolino

22100 Como, IT

CERIANI, Ezio

22100 Como, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.