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Brevet européen · EP4259034 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4259034
Numéro de demande
EP21840325
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2021
Publié
18 oct. 2023
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
12 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61C 7/14 (2006.01)
A61C 7/00 (2006.01)
Priorité
US 202063125364 P 14.12.2020
Demande PCT
PCT/US2021/063096 13.12.2021
Publication PCT
WO2022/132638 23.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

Align Technology, Inc.

2820 Orchard Parkway, San Jose, CA 95134, US

Inventeur

WEBBER, Peter

San Jose, CA 95134, US

O'LEARY, Siobhan

San Jose, CA 95134, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.