MEDIZINISCHE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP4259229 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4259229
Numéro de demande
EP21824582
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2021
Publié
18 oct. 2023
Délivré
9 oct. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/28 (2006.01)
Priorité
IT 202000030338 10.12.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/085216 10.12.2021
Publication PCT
WO2022/123020 16.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

  2. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  3. 9 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

Parties

Inventeur

RIBUOLI, Stefano

41037 Mirandola, IT

PARALUPPI, Marco

41036 Medolla (MO), IT

DI BUONO, Andrea

41012 Carpi (MO), IT

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