INHALATORSYSTEM MIT VERSETZTEM DURCHSTICH

Brevet européen · EP4259248 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4259248
Numéro de demande
EP21823381
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2021
Publié
18 oct. 2023
Délivré
28 août 2024
Fin de la protection au plus tard
8 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
A61M 15/06 (2006.01)
A24F 7/02 (2006.01)
Priorité
EP 20213324 11.12.2020
Demande PCT
PCT/IB2021/061517 09.12.2021
Publication PCT
WO2022/123486 16.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 9 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 30 août 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 30.08.2024

  5. 28 août 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

Parties

Titulaire

Philip Morris Products S.A.

Quai Jeanrenaud 3, 2000 Neuchâtel

Mandataire

Murgitroyd & Company

Geneva Rhone 8 Sàrl Rue du Commerce 4, 1204 Genève

Inventeur

DAYIOGLU, Onur

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.