INHALATORSYSTEM MIT STECHELEMENT AUF EINER EINZIGEN EBENE
Brevet européen · EP4259250 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4259250
- Numéro de demande
- EP21823383
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2021
- Publié
- 18 oct. 2023
- Délivré
- 11 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 8 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61M 15/00 (2006.01)A24F 42/20 (2020.01)A61M 15/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 20213329 11.12.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/061519 09.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/123488 16.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 23 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 13 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 13.09.2024
- 11 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.