ABGASBEHANDLUNGSSYSTEM MIT EINEM MULTIFUNKTIONALEN KATALYSATOR
Brevet européen · EP4259312 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4259312
- Numéro de demande
- EP21839824
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2021
- Publié
- 18 oct. 2023
- Délivré
- 30 oct. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 35/56 (2024.01)B01D 53/94 (2006.01)B01J 21/06 (2006.01)B01J 23/22 (2006.01)B01J 23/44 (2006.01)B01J 29/76 (2006.01)F01N 3/10 (2006.01)F01N 3/20 (2006.01)B01J 37/02 (2006.01)F01N 13/00 (2010.01)
- Priorité
- EP 20212508 08.12.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/084732 08.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/122798 16.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 30 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
Parties
Inventeur
DORNER, Robert
30173 Hannover, DE
PAUL, Tobias
30173 Hannover, DE
HUENNEKES, Edgar Viktor
30173 Hannover, DE
BECKER, Jan Martin
30173 Hannover, DE
BEARD, Kevin
Iselin, New Jersey 08830, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.