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Brevet européen · EP4259337 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4259337
Numéro de demande
EP21824377
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2021
Publié
18 oct. 2023
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B03C 3/36 (2006.01)
B03C 3/09 (2006.01)
B03C 3/47 (2006.01)
B03C 3/12 (2006.01)
B03C 3/49 (2006.01)
Priorité
EP 20213247 10.12.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/084610 07.12.2021
Publication PCT
WO2022/122737 16.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 17.02.2026

  2. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

ECOLE POLYTECHNIQUE FEDERALE DE LAUSANNE (EPFL)

Ecole Polytechnique Fédérale de Lausanne (EPFL)

EPFL-TTO EPFL Innovation Park J, 1015 Lausanne

Mandataire

reuteler & cie SA

Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

Inventeur

DUDANI, Nikunj

1007 Lausanne

TAKAHAMA, Satoshi

1003 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.