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Brevet européen · EP4259342 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4259342
- Numéro de demande
- EP21811498
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2021
- Publié
- 18 oct. 2023
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B05C 5/02 (2006.01)B05C 11/10 (2006.01)B29C 48/255 (2019.01)B29C 48/31 (2019.01)B29C 48/92 (2019.01)
- Priorité
- US 202063122996 P 09.12.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/060465 11.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/123355 16.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
SECOR, Robert B.
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
YAPEL, Robert A.
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
GALASSI, Nicholas F.
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
LOUKUSA, Pentti K.
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
WILHELM, Justin W.
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
KOSTUCH, Gregory D.
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
REHKAMP, Brandon A.
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
THOMAS, Paul C.
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.