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Brevet européen · EP4259372 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4259372
- Numéro de demande
- EP21802670
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2021
- Publié
- 18 oct. 2023
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B23K 26/0622 (2014.01)C03B 33/09 (2006.01)C03B 33/02 (2006.01)B23K 26/073 (2006.01)B23K 26/08 (2014.01)B23K 26/53 (2014.01)C03B 33/037 (2006.01)C03B 33/04 (2006.01)C03C 15/00 (2006.01)C03C 23/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020132700 08.12.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/080197 29.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/122252 16.06.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
KLEINER, Jonas
71229 Leonberg, DE
FLAMM, Daniel
71640 Ludwigsbug, DE
HESSE, Tim
71254 Ditzingen, DE
KUMKAR, Malte
99425 Weimar, DE
KAISER, Myriam
71296 Heimsheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.