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Brevet européen · EP4259391 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4259391
Numéro de demande
EP21901724
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2021
Publié
18 oct. 2023
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B26B 21/52 (2006.01)
B26B 21/40 (2006.01)
Priorité
AU 2020904608 10.12.2020
Demande PCT
PCT/AU2021/051481 10.12.2021
Publication PCT
WO2022/120438 16.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Inventeur

PARRY, Susan Elizabeth

Westleigh NSW 2120, AU

STERRETT, Benjamin Jerry

North Turramurra NSW 2074, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.