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Brevet européen · EP4259493 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4259493
- Numéro de demande
- EP21830959
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2021
- Publié
- 18 oct. 2023
- Délivré
- 2 oct. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60T 1/00 (2006.01)F16D 59/00 (2006.01)F16D 55/02 (2006.01)F16D 121/20 (2012.01)F16D 121/24 (2012.01)F16D 127/06 (2012.01)F16D 55/36 (2006.01)F16D 129/08 (2012.01)
- Priorité
- FR 2013009 10.12.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/083830 01.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/122514 16.06.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 3 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
RICHARD, Nathanael
77550 Moissy-Cramayel, FR
PRESLE, Romain
77550 Moissy-Cramayel, FR
SCHWARTZ, Laurent
77550 Moissy-Cramayel, FR
GENGOUX, Mathieu
77550 Moissy-Cramayel, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.