SYSTEME PROPULSIF HYBRIDE POUR UN HELICOPTERE
Brevet européen · EP4259521 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4259521
- Numéro de demande
- EP21840650
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2021
- Publié
- 18 oct. 2023
- Délivré
- 11 sept. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64C 27/04 (2006.01)B64C 27/14 (2006.01)B64D 27/02 (2006.01)B64D 35/02 (2024.01)
- Priorité
- FR 2013046 11.12.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2021/052209 03.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/123158 16.06.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 23 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 11 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
Parties
Inventeur
THIRIET, Romain, Jean, Gilbert
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
DOUILLARD, Stéphane, Albert, André
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
MERCIER-CALVAIRAC, Fabien
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.