BEHÄLTERBODEN MIT TIEFEN EINGEFORMTEN AUSSPARUNGEN
Brevet européen · EP4259536 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4259536
- Numéro de demande
- EP20965279
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2020
- Publié
- 18 oct. 2023
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B65D 1/02 (2006.01)B65D 85/72 (2006.01)B29C 33/42 (2006.01)B29C 49/14 (2006.01)B29C 49/48 (2006.01)B29L 31/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2020/064269 10.12.2020
- Publication PCT
- WO2022/125098 16.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
STELZER, James
South Lyon, Michigan 48178, US
PHILIP, Bradley S.
Tecumseh, Michigan 49286, US
LANE, Michael T.
Brooklyn, Michigan 49230, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.