KRAN
Brevet européen · EP4259569 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4259569
- Numéro de demande
- EP22708417
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 2022
- Publié
- 18 oct. 2023
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B66C 23/90 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021102699 05.02.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/052727 04.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/167589 11.08.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 1 mars 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 9 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Monbijoustrasse 68, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Inventeur
ASSFALG, Martin
88448 Oggelsbeuren, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.