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Brevet européen · EP4259696 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4259696
- Numéro de demande
- EP21807158
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2021
- Publié
- 18 oct. 2023
- Délivré
- 27 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 23 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C08J 3/05 (2006.01)C08J 7/052 (2020.01)C08L 23/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 20212990 10.12.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/082762 24.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/122379 16.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 8 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 29 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 29.11.2024
- 27 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
MAIER, Anna
46483 Wesel, DE
OELJESCHLÄGER, Jane
28213 Bremen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.