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Brevet européen · EP4259740 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4259740
Numéro de demande
EP21827699
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2021
Publié
18 oct. 2023
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C09J 123/08 (2006.01)
C08L 23/08 (2025.01)
Priorité
JP 2020206095 11.12.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/044671 06.12.2021
Publication PCT
WO2022/124257 16.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Inventeur

TAKAMORI, Ai

Minoo-shi, Osaka 562-8586, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.