SYSTEME DE PROPULSION D'UN VEHICULE

Brevet européen · EP4259919 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4259919
Numéro de demande
EP21816041
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2021
Publié
18 oct. 2023
Délivré
13 août 2025
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 21/02 (2006.01)
F01N 5/02 (2006.01)
F28D 15/00 (2006.01)
F28D 5/00 (2006.01)
F02D 19/02 (2006.01)
F17C 7/00 (2006.01)
F02M 37/00 (2006.01)
Priorité
FR 2012839 08.12.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/082496 22.11.2021
Publication PCT
WO2022/122363 16.06.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  2. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  3. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  4. 17 sept. 2025

    Titulaire

    Titulaire
    Renault s.a.s, 122-122 bis avenue du Général Leclerc, 92100 Boulogne Billancourt, France → Horse Powertrain Solutions, S.L.U., Avda. de Europa, Num 1, Edificio A, 28108 Alcobendas Madrid, Espagne

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

  5. 13 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

Parties

Titulaire

Horse Powertrain Solutions, S.L.U.

Avda. de Europa, Num 1 Edificio A, 28108 Alcobendas Madrid, ES

Inventeur

GROLET, Sébastien

78084 Guyancourt Cedex, FR

MILLON, Jean-Pierre

78084 Guyancourt Cedex, FR

POMMERY, William

78084 Guyancourt Cedex, FR

RAVET, Frédéric

91510 LARDY, FR

SANCHES, Laurent

91510 LARDY, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.