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Brevet européen · EP4259921 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4259921
- Numéro de demande
- EP21827460
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2021
- Publié
- 18 oct. 2023
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F02M 26/23 (2016.01)F02M 26/30 (2016.01)F02M 26/32 (2016.01)F01P 11/02 (2006.01)
- Priorité
- US 202017119696 11.12.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/059879 18.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/125286 16.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
WALTERS, Dean W.
Rapid City, South Dakota 57702, US
CHEN, Allen Y.
Dunlap, Illinois 61525, US
GOULD III, DeForest C.
Washington, Illinois 61571, US
VAN FAROWE, Jason L.
Brimfield, IL 61517, US
BURCAR, Quinton M.
Peoria, Illinois 61604, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.