VOLUMENSTROMREGLER MIT INTEGRIERTEM LUFTGÜTESENSOR
Brevet européen · EP4259983 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4259983
- Numéro de demande
- EP22707134
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2022
- Publié
- 18 oct. 2023
- Délivré
- 3 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 21 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F24F 11/74 (2018.01)F24F 110/40 (2018.01)F24F 110/65 (2018.01)F24F 110/66 (2018.01)F24F 110/70 (2018.01)G05D 7/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 21171779 03.05.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/054354 22.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/233472 10.11.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 3 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
Parties
Inventeur
SPREITZER, Wolfgang
78564 Wehingen, DE
MOSER, Wolfgang
72364 Obernheim, DE
DILLINGER, Kevin
78549 Spaichingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.