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Brevet européen · EP4260004 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4260004
Numéro de demande
EP21834851
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2021
Publié
18 oct. 2023
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
13 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01B 9/02015 (2022.01)
Priorité
GB 202019714 14.12.2020
Demande PCT
PCT/GB2021/053291 14.12.2021
Publication PCT
WO2022/129893 23.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

Sensibel AS

Startup Lab Oslo Science Park Gaustadaleen 21, 0349 Oslo, NO

Inventeur

SAGBERG, Håkon

0875 Oslo, NO

LACOLLE, Matthieu

1397 Nesøya, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.