MODULARES CORIOLIS-DURCHFLUSSMESSGERÄT
Brevet européen · EP4260018 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4260018
- Numéro de demande
- EP21823790
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 2021
- Publié
- 18 oct. 2023
- Délivré
- 18 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01F 1/84 (2006.01)G01F 15/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020132986 10.12.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/083186 26.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/122420 16.06.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 4 août 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 04.08.2025
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
BITTO, Ennio
4147 Aesch
SCHWENTER, Benjamin
4226 Breitenbach
WERNER, Marc
79639 Grenzach-Wyhlen, DE
POHL, Johan
79110 Freiburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.