PROZESSÜBERWACHUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4260019 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4260019
- Numéro de demande
- EP21824490
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 2021
- Publié
- 18 oct. 2023
- Délivré
- 11 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01F 1/84 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020132685 08.12.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/083174 26.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/122418 16.06.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 11 août 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 11.08.2025
- 11 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
SCHWENTER, Benjamin
4226 Breitenbach
LALLA, Robert
79541 Lörrach, DE
NEESER, Samuel
4147 Aesch
ANKLIN, Martin Josef
4143 Dornach
BITTO, Ennio
4147 Aesch
KIEFER, Ruben
4107 Ettingen
WERNER, Marc
79639 Grenzach-Wyhlen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.