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Brevet européen · EP4260037 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4260037
Numéro de demande
EP21819841
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2021
Publié
18 oct. 2023
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
25 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01L 19/06 (2006.01)
G01L 13/02 (2006.01)
Priorité
DE 102020132960 10.12.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/083114 26.11.2021
Publication PCT
WO2022/122411 16.06.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Titulaire

Endress+Hauser SE+Co. KG

Hauptstrasse 1, 79689 Maulburg, DE

Inventeur

UEHLIN, Thomas

79650 Schopfheim, DE

GETMAN, Igor

79539 Lörrach, DE

MACK, Benjamin

79539 Lörrach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.