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Brevet européen · EP4260038 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4260038
- Numéro de demande
- EP21904305
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2021
- Publié
- 18 oct. 2023
- Délivré
- 5 févr. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01M 3/16 (2006.01)G01M 3/18 (2006.01)E03B 7/07 (2006.01)G01F 23/263 (2022.01)G01M 3/28 (2006.01)G01F 15/14 (2006.01)E03C 1/10 (2006.01)G01F 1/64 (2006.01)G01F 15/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202017115682 08.12.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/062336 08.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/125618 16.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 17 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
- 5 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.02.2025
Parties
Inventeur
CASTRIGNO, Steven
Chester, New Hampshire 03038, US
ERHARDT, James
Bedford, New Hampshire 03110, US
KRAUSE, Christopher
Haverhill, Massachusetts 01832, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.