VERFAHREN, COMPUTERPROGRAMM, COMPUTERSYSTEM UND ANORDNUNG ZUR ZERSTÖRUNGSFREIEN BESTIMMUNG DES SAFTGEHALTES VON FRÜCHTEN, SOWIE VERWENDUNG DIESER ANORDNUNG ZUR QUALITÄTSKLASSIFIZIERUNG VON FRÜCHTEN

Brevet européen · EP4260044 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4260044
Numéro de demande
EP21827216
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2021
Publié
18 oct. 2023
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01N 9/02 (2006.01)
G01N 33/02 (2006.01)
Priorité
IT 202000030629 11.12.2020
Demande PCT
PCT/IB2021/060981 25.11.2021
Publication PCT
WO2022/123385 16.06.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 déc. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.11.2025 → 30.11.2026

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 5 nov. 2025

    Langue de dépôt

    Langue de dépôt
    anglais → italien

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

  4. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Titulaire

ALL CITRUS S.R.L.

Via Vincenzo Giuffrida, 203/A, 95128 Catania (CT), IT

Inventeur

CAMPAGNARO, Daniele

45020 Lusia (RO), IT

MODICA, Nicola

35031 Abano Terme(PD), IT

GAETAN, Carlo

31033 Castelfranco Veneto (TV), IT

GIRARDI, Paolo

35043 Monselice (PD), IT

RIELLO, Pietro

35132 Padova (PD), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.