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Brevet européen · EP4260304 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4260304
Numéro de demande
EP20964567
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2020
Publié
18 oct. 2023
Délivré
12 nov. 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 13/12 (2006.01)
G08B 29/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CN2020/134806 09.12.2020
Publication PCT
WO2022/120623 16.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 19 août 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Resideo LLC, 251 Little Falls Drive, Wilmington, DE 19808, Etats-Unis d'Amérique → Resideo USA LLC, 251 Little Falls Drive, Wilmington, Delaware 19808, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

  3. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  4. 19 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

  5. 12 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  6. 12 nov. 2025

    Titulaire

    Titulaire
    Ademco Inc., 1985 Douglas Drive N., Golden Valley, MN 55422, Etats-Unis d'Amérique → Resideo LLC, 251 Little Falls Drive, Wilmington, DE 19808, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

Parties

Titulaire

RESIDEO USA LLC

Resideo USA LLC

251 Little Falls Drive, Wilmington, Delaware 19808, US

Inventeur

CHEN, Yongjun

Shanghai 201203, CN

SHI, Bin

Shanghai 201203, CN

QIN, Xiaohui

Shanghai 201203, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.