TRAUMATESTEINHEIT

Brevet européen · EP4260309 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4260309
Numéro de demande
EP21907295
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2021
Publié
18 oct. 2023
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
24 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G09B 23/28 (2006.01)
Priorité
TR 202020449 14.12.2020
Demande PCT
PCT/TR2021/051297 25.11.2021
Publication PCT
WO2022/132089 23.06.2022
Langue du dépôt
turc
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Titulaire

Manisa Celal Bayar Universitesi Strateji Gelistirme Daire Baskanligi

Celal Bayar Univ. Butce Dairesi Bsk. Merkez, Manisa, TR

Inventeur

ATIK, Enver

Yunusemre/Manisa, TR

EYICI, Gokhan

Yunusemre/Manisa, TR

TEMIZ, Cuneyt

45030 Manisa, TR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.