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Brevet européen · EP4260313 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4260313
- Numéro de demande
- EP21836046
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2021
- Publié
- 18 oct. 2023
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G10K 15/02 (2006.01)H04R 1/00 (2006.01)H04R 9/06 (2006.01)G10K 9/18 (2006.01)G10K 11/02 (2006.01)G10K 11/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 202019729 14.12.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/084477 07.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/128595 23.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Inventeur
HAELVOET, Tom
9040 Gent, BE
VUINE, Fabian
2800 Mechelen, BE
CORYNEN, David
9500 Geraardsbergen, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.