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Brevet européen · EP4260381 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4260381
Numéro de demande
EP21907379
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2021
Publié
18 oct. 2023
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H10H 20/813 (2025.01)
H10H 29/14 (2025.01)
H10H 29/80 (2025.01)
H10H 20/83 (2025.01)
Priorité
US 202063125098 P 14.12.2020
US 202117190813 03.03.2021
Demande PCT
PCT/US2021/051176 21.09.2021
Publication PCT
WO2022/132264 23.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

Lumileds LLC

370 West Trimble Road, San Jose, CA 95131, US

Inventeur

ARMITAGE, Robert

San Jose, California 95131, US

WILDESON, Isaac

San Jose, California 95131, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.