PROCÉDÉ D' ÉQUILIBRAGE
Brevet européen · EP4260430 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4260430
- Numéro de demande
- EP21830639
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2021
- Publié
- 18 oct. 2023
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H02J 7/54 (2026.01)
- Priorité
- FR 2012815 08.12.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/084327 06.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/122621 16.06.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Ampere SAS, 122-122 bis avenue du Général Leclerc, 92100 Boulogne-Billancourt, France → RENAULT s.a.s., 122-122bis avenue du Général Leclerc, 92100 Boulogne-Billancourt, France
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
DRIEMEYER FRANCO, Ana-Lucia
78084 GUYANCOURT, FR
VIOLLIN, Pierre-Mikael
78084 GUYANCOURT, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.