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Brevet européen · EP4260459 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4260459
Numéro de demande
EP21835230
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2021
Publié
18 oct. 2023
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
7 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H01P 1/203 (2006.01)
H03H 7/01 (2006.01)
G06N 10/40 (2022.01)
H03H 1/00 (2006.01)
H05K 1/14 (2006.01)
H05K 1/16 (2006.01)
H05K 1/11 (2006.01)
H05K 3/40 (2006.01)
Priorité
US 202017119519 11.12.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/084862 08.12.2021
Publication PCT
WO2022/122857 16.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Inventeur

PHUNG, Timothy

San Jose, California 95120, US

STEHLIK, Jiri

Yorktown Heights, New York 10598, US

UNDERWOOD, Devin

Yorktown Heights, New York 10598, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.