BOUTON À PALETTE
Brevet européen · EP4260464 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4260464
- Numéro de demande
- EP21824551
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2021
- Publié
- 18 oct. 2023
- Délivré
- 16 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 2 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H03K 17/965 (2006.01)H01H 21/22 (2006.01)H03K 17/967 (2006.01)B64C 13/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 2012930 09.12.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/084107 03.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/122570 16.06.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 30 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.01.2026
- 16 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
Parties
Inventeur
CARTON, Hervé
26000 Valence, FR
BEURDELEY, Damien
26000 Valence, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.