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Brevet européen · EP4260585 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4260585
Numéro de demande
EP21918369
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2021
Publié
18 oct. 2023
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
13 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H04W 24/10 (2009.01)
H04W 76/27 (2018.01)
H04W 76/19 (2018.01)
H04W 76/40 (2018.01)
Demande PCT
PCT/CN2021/071776 14.01.2021
Publication PCT
WO2022/151160 21.07.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Inventeur

TURTINEN, Samuli Heikki

91100 Ii, FI

KOSKINEN, Jussi-Pekka

90420 Oulu, FI

WU, Chunli

Beijing 102208, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.