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Brevet européen · EP4260585 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4260585
- Numéro de demande
- EP21918369
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 janv. 2021
- Publié
- 18 oct. 2023
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H04W 24/10 (2009.01)H04W 76/27 (2018.01)H04W 76/19 (2018.01)H04W 76/40 (2018.01)
- Demande PCT
- PCT/CN2021/071776 14.01.2021
- Publication PCT
- WO2022/151160 21.07.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Inventeur
TURTINEN, Samuli Heikki
91100 Ii, FI
KOSKINEN, Jussi-Pekka
90420 Oulu, FI
WU, Chunli
Beijing 102208, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.