AUFLAGE ODER EINLAGE SOWIE VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINER AUFLAGE ODER EINLAGE

Brevet européen · EP4260764 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4260764
Numéro de demande
EP23167588
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2023
Publié
18 oct. 2023
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A47C 27/12 (2006.01)
A47C 31/00 (2006.01)
Priorité
DE 102022108947 12.04.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

Illien, Peter

54634 Bitburg, DE

Inventeur

Illien, Peter

54634 Bitburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.