KÜCHENGERÄT

Brevet européen · EP4260774 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4260774
Numéro de demande
EP23163589
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2023
Publié
18 oct. 2023
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
21 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A47J 43/08 (2006.01)
A47J 43/06 (2006.01)
Priorité
US 202217708586 30.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Inventeur

Bradley, Samuel J.

21024 Cassinetta di Biandronno (VA), IT

Shewale, Pravin R.

21024 Cassinetta di Biandronno (VA), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.