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Brevet européen · EP4260808 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4260808
- Numéro de demande
- EP22182323
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2022
- Publié
- 18 oct. 2023
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A61B 6/03 (2006.01)A61B 6/04 (2006.01)A61B 6/00 (2024.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
Fehre, Jens
91353 Hausen, DE
Giebel, Steffen
91369 Wiesenthau, DE
Herbolzheimer, Jens
91058 Erlangen, DE
Köhler, Marco
91325 Adelsdorf, DE
Ramsauer, Martin
90602 Pyrbaum, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.