KLAMMERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4260819 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4260819
Numéro de demande
EP22739065
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2022
Publié
18 oct. 2023
Délivré
7 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 janv. 2042
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61B 17/12 (2006.01)
Priorité
CN 202110043045 13.01.2021
CN 202110874523 30.07.2021
Demande PCT
PCT/CN2022/071679 12.01.2022
Publication PCT
WO2022/152187 21.07.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

Parties

Titulaire

Hangzhou AGS MedTech Co., Ltd.

Building 5/6, No. 597, Kangxin Road, Yuhang District,, Hangzhou, Zhejiang, 311106, CN

Inventeur

ZHANG, Cheng

Hangzhou, Zhejiang 311106, CN

SHI, Baiming

Hangzhou, Zhejiang 311106, CN

YAN, Chao

Hangzhou, Zhejiang 311106, CN

YAO, Feng

Hangzhou, Zhejiang 311106, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.