SCHÄDELBASISVERSCHLUSSSYSTEME

Brevet européen · EP4260821 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4260821
Numéro de demande
EP23195637
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2019
Publié
18 oct. 2023
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 17/22 (2006.01)
Priorité
US 201862782718 P 20.12.2018
Divisionnaire de
EP19842505
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

Stryker European Operations Limited

Anngrove IDA Business & Technology Park, Carrigtwohill, Co. Cork T45 HX08, IE

Inventeur

CUSHEN, Patrick Eoin

Cork, P25 AX88, IE

JACOBS, Johannes Jacobus

Cork, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.