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Brevet européen · EP4260838 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4260838
Numéro de demande
EP22167537
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2022
Publié
18 oct. 2023
Délivré
17 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
10 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A61H 7/00 (2006.01)
A61H 19/00 (2006.01)
A61H 23/02 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 18 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 18.07.2024

  4. 17 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

Parties

Inventeur

HE, Jing

Shenzhen City, Guangdong Province, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.