UV-FLUIDSTERILISATIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4260878 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4260878
Numéro de demande
EP21921271
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2021
Publié
18 oct. 2023
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61L 2/10 (2026.01)
C02F 1/32 (2023.01)
Priorité
JP 2021009432 25.01.2021
Demande PCT
PCT/JP2021/045942 14.12.2021
Publication PCT
WO2022/158169 28.07.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

STANLEY ELECTRIC CO., LTD.

2-9-13, Nakameguro, Meguro-ku,, Tokyo 153-8636, JP

Inventeur

TANAKA, Hideaki

Tokyo 153-8636, JP

KATO, Hiroyuki

Tokyo 153-8636, JP

SHINNO, Kazuhisa

Tokyo 153-8636, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.