AUSRÜSTUNG UND TRAININGSVERFAHREN
Brevet européen · EP4260918 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4260918
- Numéro de demande
- EP21906394
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2021
- Publié
- 18 oct. 2023
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A63B 23/16 (2006.01)A61H 1/02 (2006.01)A63B 71/14 (2006.01)A63B 21/00 (2006.01)A63B 22/00 (2006.01)A63B 23/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020207094 14.12.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/044544 03.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/131031 23.06.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
SUGAO, Hisayo
Tokyo 104-0031, JP
YAMADA, Shinjiro
Tokyo 104-0031, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.