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Brevet européen · EP4261104 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4261104
- Numéro de demande
- EP23195246
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2019
- Publié
- 18 oct. 2023
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B62B 7/06 (2006.01)B62B 7/08 (2006.01)B62B 9/20 (2006.01)B62B 5/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 201815203 18.09.2018GB 201821001 21.12.2018
- Divisionnaire de
- EP19795305
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 21 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.04.2026
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
SCHLAGMAN, Richard
6600 Locarno
DAHLSTRÖM, Björn
131 50 Saltsjö-Duvnäs, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.